Règlement Local de Publicité Intercommunal Grenoble-Alpes Métropole

Publié le: 14 octobre 2019

Bonjour,

Vous trouverez ci-dessous les arrêtés suivants :

–          La délibération n°26 – 1DL190597 du Conseil métropolitain du 27 septembre 2019, relative au 2ème arrêt du projet de RLPi de Grenoble-Alpes Métropole,

–          L’arrêté n°1AR190339 du Président de Grenoble-Alpes Métropole, en date du 30 septembre 2019, portant ouverture de l’enquête publique relative au projet de Règlement local de publicité intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole.

4_DELIBERATION ARRET_RLPi_27_09_2019

1AR190339_Arrete_EP_RLPi

AVIS_EP_RLPi